CONTRAT DE LOCATION DE CHALET

LE PRÉSENT CONTRAT INTERVENU ENTRE

Pierre-Olivier Morin  et Joseph Saingelain  [ 441 ou 461 rue Marie ou 140 Rue Françoise, Saint-côme, J0k 2B0 ]  (ci-après nommés « le Locateur ») Chalet Destinée 2  (441 rue marie, saint-côme, j0k 2b0) Chalet Destinée. (461 rue marie, saint-côme, j0k2b0) Chalet le Cobalt. ( 140 Rue Françoise, Saint-come, j0k2b0)
ET LE LOCATAIRE Information  du locataire sont entré manuellement par celui-ci via la site internet.

ATTENDU que le Locataire désire louer du Locateur un chalet (« Chalet ); soit le Destinée ou le Destinée 2 ou le Cobalt.

EN CONSÉQUENCE, en égard aux déclarations qui précèdent, lesquelles sont réputées faire partie intégrante du présent contrat de location et en considération des engagements qui suivent, les Parties conviennent que :

1. DESCRIPTION DU CHALET 
   1. Le Locateur loue au Locataire le Chalet, le terrain sur lequel le Chalet est situé et les meubles, équipements et accessoires tel que décrits dans l’annexe I (les « Biens ») (collectivement, les « Lieux Loués »). 
   2. Le Locataire reconnaît que l’occupation des Lieux Loués est limitée aux personnes indiqués ci-haut, pendant toute la durée du séjour. [Ne pas respecter le nombre de personne entrainera une expulsion des lieux, sans aucun remboursement.]
2. DURÉE DU SÉJOUR
   1. Le Locateur loue le Chalet au Locataire selon les dates sélectionné via le site internet.
   2. L’heure d’arrivée est 17h et l’heure de départ est midi
3. COÛT DE LOCATION
   1. Le coût de location est déterminé selon les dates et le nombre de personnes inscrites sur sur la plate-forme de réservation.

4. MODALITÉS DE RÉSERVATION ET DE PAIEMENT
   1. Au moment de la réservation, le Locateur recevra  de la part du Locataire un un acompte équivalent à [100% et 50% Non Remboursable]du Coût Total (l’« Acompte »). La réservation sera confirmée au moment où la perception de l’Acompte sera reçu.
   2. Pour toute réservation effectuée moins de [sept (7) jours] avant la Date d’Occupation, le Locateur recevra l’entièreté du « Coût Total » par carte de crédit par le Locataire au moment de la réservation. La réservation sera confirmée au moment où la réception du Coût Total aura été reçu et complétée. 
   3. Dans les [deux (2) jours] précédant la Date d’Occupation, le Locateur bloquera sur la carte de crédit du Locataire, à titre de dépôt de sécurité, un montant de [1000$]. Ce dépôt de sécurité pourra servir à compenser le Locateur de tous dommages causés par le Locataire aux Lieux Loués. Ce dépôt de sécurité sera débloqué au plus tard [quatre (4) jours] après la fin du séjour. 
   4. Le contrat dûment rempli et signé

5. IMPRÉVUS
   1. Le Locateur ne consentira aucun remboursement ou note de crédit au Locataire en raison de problèmes découlant des aléas liés à la météo, bris du spa durant le séjour ou de la dégradation de la qualité de tout étendu d’eau situé à proximité des Lieux Loués.
   2. Le Locataire reconnaît que les Lieux Loués sont situées en pleine nature et qu’il pourrait arriver que de petits animaux ou insectes s’introduisent à l’intérieur du bâtiment lorsque les portes sont laissées ouvertes ou qu’ils s’installent à proximité des lieux loués. Cette situation est hors du contrôle du Locateur qui ne pourra en être tenu responsable en aucun cas.
   3. Le locateur ne peut être tenu responsable du mal fonctionnement du wifi, défectuosité ou la lenteur du réseau dû aux données maximal atteintes.    
6. ENGAGEMENTS DU LOCATAIRE 
   1. Le chalet ne peut être occupé par plus de personnes que le nombre inscrit au contrat. Si le nombre d’individus n’est pas respecté, toutes les personnes présentes devront quitter les lieux et des amendes peuvent être appliqués. Important, selon la réglementation de saint-côme encadrant les résidences de tourismes, un maximum de 8 adultes est accepté. Toutes les personnes ayant 16 ans et plus sont considérés comme des adultes. 
   2. Le chalet est non-fumeur à l’intérieur. Le Locataire s’engage à payer des frais de 400$ si cette règle est enfreinte. Des cendriers sont disponibles pour l’espace extérieur, veuillez les utiliser et ne pas jeter les mégots sur le terrain.
   3. Le chalet ce trouve dans un domaine de villégiature. Les ‘’ PARTY’’ y sont strictement interdit. Le calme extérieur doit être préservé. La municipalité de Saint-Côme impose une amende de 1000$ pour toute plainte de bruit passé 10:30 pm avec une l’agence sécurité Garda.
   4. Le Locateur s’engage à ne planter aucune tente sur le terrain et a recevoir aucune roulotte dans le stationnement. 
   5. Aucune embarcations provenant de l’extérieur est permise sur le lac. Le kayak et le pédalo fournit par nous, sont les seuls embarcations permises. 
   6. Il est interdit d utiliser des feux d artifice dans tout le domaine du Lac Laurianne. 
   7. Les animaux de compagnie sont interdit au chalet
   8. Vous devez absolument garder le niveau d’eau du spa au-dessus des jets pour éviter de briser le moteur. En cas de bris de moteur ou de chauffe eau. Il faut nous en aviser immédiatement pour que nous prenons rapidement les mesures nécessaires de réparation. 
   9. Il est interdit de couper du bois sur le terrain.  

6. 1. Si vous avez des VTT ou des motoneiges, il est interdit d’aller sur les autres terrains privés, de dépasser les limites de vitesse et d’engendrer de la pollution sonore. Veuillez utiliser votre civisme et aller dans les pistes ou les endroits permis. Le domaine ainsi que le lac Laurianne sont privés, il est donc Interdit de se promener sur le lac ou le domaine avec des VTT ou des motoneiges. Si des plaintes sont rapportées, des frais pourront s’appliquer. 
   2. La table de babyfoot ou de billard doit être propre. Il est interdit de déposer un breuvage ou nourriture sur le bord de table. Le Locataire s’engage à débourser des frais de ●50 à 100$ s’il endommage la table. 
   3. Le Locateur s’engage à ne pas mettre de chose humide, chaud ou coupant directement sur le bois de la table à manger. Le Locataire s’engage à débourser des frais de ●200$ si  la table est endommagée. 
   4. Une compagnie de déneigement est engagé pour déneiger le stationnement. Le propriétaire ne sera pas responsable de déneiger les balcons, escalier, allée… durant le séjour des locataires. 
   5. Il faut toujours bien fermer la valve d’alimentation de propane pour le BBQ, ainsi que les boutons alimentations du BBQ. Le Locataire s’engage à débourser des frais de remplissage si des pertes de propanes sont constatées par la valve ouverte et/ou les boutons alimentations mal fermés.
   6. Ne toucher pas au contrôle d’aération du foyer. Il sont préalablement fixer correctement. NE JAMAIS METTRE LES CENDRES DANS LA POUBELLE. Vous devez mettre les cendre dans la chaudière en métal présente à cet effet. 
   7. Il faut toujours laisser la toile de protection grise sur le couvert du spa, il faut toujours laisser la barre au centre du couvert et l’ouvrir correctement à deux mains. Le Locataire s’engage à débourser les frais de réparations ou de remplacement si des dommages sont remarqués dû à une  mauvaise utilisation.
   8. Le jeux de dart doit rester à son emplacement et l’utilisation des darts doit être lancé sur la surface de jeux seulement. Le Locataire s’engage à débourser les frais de réparation si le jeux de dart n’est pas dans son emplacement ou si les darts sont utilisés ailleurs que sur la surface de jeux.
   9. Le Locataire s’engage à respecter le mode d’emploi et les règlements additionnelles ci-joints comme Annexe II 
7. PÊCHE
   1. Si vous exercez la pêche sur le lac, les règles sont les suivantes : 
      1. Vous pouvez prendre un maximum de 3 truites par jour pour le chalet. Par exemple, 1 pêcheur pour un total de 3 truites ou 3 pêcheurs pour 1 truite chacun par jour. Les voisins propriétaires du domaine surveillent les prises pêchées.
      2. Toute infraction aux règles prévues au présent article engendra une amende de 200$ plus les frais règlementaires applicables.

8. RÈGLES AVANT LE DÉPART     
   1. Le locataire doit remettre le chalet en bon état avant départ. 
   2. Le locataire doit remettre tous les thermostats à 16.5 degrés avant départ. 
   3. Le locataire doit fermer les fenêtres et barrer toute les portes avant départ. 
   4. Le locataire doit s’assurer que le couvert du spa est fermé et qu’il y a de l’eau en haut des jets.  
   5. Le locataire doit laver ou mettre toute la vaisselle utilisé dans le lave-vaisselle et le mettre en marche avant départ. 
   6. Le locataire doit aller porter les poubelles et recyclage dans les conteneurs sur la rue marie. 
   7. Le locataire doit vider les cendriers utilisés et fermer les parasols avant départ.  
   8. Le locataire doit remettre les clés dans le masterlock après avoir barré les portes derrière lui lorsqu’il quitte le chalet.   
   9. Le locataire doit mettre les draps, taie d’oreiller et serviettes devant la laveuse. Peut démarrer une brasser de serviettes si il se sent généreux. 
   10. Des frais variant de 25$ à 400$ peuvent s’appliquer au Locateur pour le non-respect des engagements prévus au présent article.
   11. Le Locateur s’engage à déclarer tout incident ou bris arrivant durant leur séjour. 

9. Le Locateur ne pourra être tenu responsable : 

1. De tous dommages, de quelque nature que ce soit, subis par le Locataire et/ou par les personnes à qui il permet l’accès aux Lieux Loués (les « Invités ») découlant de quelque manière que ce soit des Lieux Loués ou de leur utilisation. En consentant à ce contrat, le Locataire et les invités acceptent les risques associés à leur séjour dans les Lieux Loués.
2. De tous dommages, pertes ou vols à l’égard des effets personnels du Locataire et/ou de ceux des Invités.
3. De toute interruption imprévue des services d’électricité, d’eau courante, de gaz, et/ou d’installations septiques qui surviendrait durant le séjour, à moins d’une faute de sa part.        

DÉPÔT DE SÉCURITÉ 

Un montant de 1000$ est exigé par carte de crédit VISA ou Mastercard pour assurer le bon état des lieux. Ce montant sera libéré au maximum 4 jours après la fin de la location.

 

10. CONSENTEMENT DES PARTIES
    1. Les parties reconnaissent avoir lu et compris le contenu du présent contrat de location et s’en déclarent satisfaites.

EN FOI DE QUOI, le locataire signe ce contrat en acceptant les termes et conditions.